- 02 96 31 61 62
- Contact & coordonnées
Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.
Recherchez par mot-clé, puis affinez par nature d’acte ou par année. Chaque document s’ouvre au format PDF sur le portail Megalis Bretagne, où il fait foi.
1 126 actes — page 8 sur 57
Délibération 2026-067 Désignation des représentants au syndicat d'eau
Délibération 2026-066 Désignation du représentant communal au comité de pilotage du PAPI
Délibération 2026-065 Désignation des représentants au CNAS
Délibération 2026-064 Désignation des représentants au SDE22
Délibération 2026-063 Désignation des représentants à l'ALEC
Délibération 2026-062 Désignation des représentants du CCAS
Délibération 2026-061 Création de la commission commande publique
Délibération 2026-060 Création de la commission finances et affaires générales
Délibération 2026-059 Création de la commission urbanisme, logement
Délibération 2026-058 Création de la commission environnement et cadre de vie
Délibération 2026-070 Désignation d'un représentant à la SPL Baie d'Armor
Délibération 2026-057 Création de la commission travaux et prévention des risques
Délibération 2026-069 Désignation d'un représentant à la SPL Tourisme
Délibération 2026-068 Désignation d'un représentant à la Maison de la pêche
Délibération 2026-056 Création de la commission communication
Délibération 2026-055 Création de la commission affaires scolaires
Délibération 2026-054 Création de la commission culture, patrimoine et tourisme
Délibération 2026-053 Création de la commission citoyenneté et jeunesse
Délibération 2026-052 Création de la commission festivités, commerce, artisanat
Délibération 2026-049 Création de la commission de contrôle des listes électorales
Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 28 septembre 2026 à 13h40.
La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :
À l’accueil de la mairie
Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.
Jugon-les-Lacs
Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. Seules les vidéos YouTube, si vous les acceptez, peuvent déposer des cookies. Vous pouvez changer d'avis à tout moment grâce au lien « Gestion des cookies » en bas de page.
Fonctionnement du site
Mémorise vos choix sur les cookies pendant 6 mois. Indispensable, toujours actif.
Vidéos YouTube
Présentation de la commune, Maison Pêche et Nature… YouTube (Google) peut déposer des cookies et lire votre adresse IP.