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Vie municipale

Délibérations et actes

Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.

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Recherchez par mot-clé, puis affinez par nature d’acte ou par année. Chaque document s’ouvre au format PDF sur le portail Megalis Bretagne, où il fait foi.

1 126 actes — page 57 sur 57

  • 19 Mai2022

    Cuisine centrale

    DélibérationFinances locales
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  • 19 Mai2022

    Convention pour le contrôle des appareils de défense contre l'incendie

    DélibérationAutres domaines de competences
    PDF ↓
  • 19 Mai2022

    Convention chats errants

    DélibérationDomaines de competences par themes
    PDF ↓
  • 19 Mai2022

    Compte rendu de la commission d'appel d'offres du 10/05/2022 : travaux mairie, France Service et passage piétonnier semi-couvert

    DélibérationCommande Publique
    PDF ↓
  • 19 Mai2022

    Changement de nom de la commune

    DélibérationAutres domaines de competences
    PDF ↓
  • 19 Mai2022

    Avis sur le pacte de gouvernance de LTM 2022-2026

    DélibérationInstitutions et vie politique
    PDF ↓

Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 29 septembre 2026 à 01h43.

Ce qui est publié

Ce que vous trouvez ici

La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :

  • les délibérations adoptées par le conseil municipal ;
  • les actes réglementaires, notamment les arrêtés du maire (circulation, police, urbanisme) ;
  • les contrats et conventions passés par la commune ;
  • les documents budgétaires transmis au contrôle de légalité.

À l’accueil de la mairie

Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.