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Vie municipale

Délibérations et actes

Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.

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1 126 actes — page 54 sur 57

  • 20 Jan2022

    Commerces et label : renouvellement du label "village étape"

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 20 Jan2022

    Finances : demande DETR réhabilitation et extension locaux mairie-France Services avec passage semi-couvert et aménagements extérieurs

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Finances : demande DETR réhabilitation et extension des locaux des vestiaires du terrain de football Dolo

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Finances : demande de subvention à la Fédération Française de Football pour le pare-ballons du terrain de foot

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Finances : demande DETR construction d'un studio de danse

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Finances : demande de subvention à la Fédération Française de Football pour la main courante du terrain de foot

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Finances : Décision Modificative du Budget

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Finances : décision de clôturer le budget annexe camping-piscine au 31/12/2021

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Finances : promesse constitution servitudes IEL Exploitation 31- Parc Eolien

    DélibérationFinances locales
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  • 16 Déc2021

    Finances DM

    DélibérationFinances locales
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  • 16 Déc2021

    devis réhabilitation mur ancien presbytère Saint-Igneuc

    DélibérationFinances locales
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  • 16 Déc2021

    devis MOE aménagement vallée Boutard

    DélibérationFinances locales
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  • 16 Déc2021

    devis tondeuse ST

    DélibérationFinances locales
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  • 16 Déc2021

    devis écran et videoprojecteur foyer rural

    DélibérationFinances locales
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  • 16 Déc2021

    LTM approbation CTG 2021-2025

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 16 Déc2021

    personnel complémentaire santé

    DélibérationFonction publique
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  • 16 Déc2021

    résultat CAO MOE studio de danse

    DélibérationCommande Publique
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  • 25 Nov2021

    finances-subvention classe de neige école publique-suite erreur matérielle

    DélibérationFinances locales
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  • 25 Nov2021

    recrutement d'une personne en service civique

    DélibérationFonction publique
    PDF ↓
  • 25 Nov2021

    demande autorisation de travaux sur domaine public routier départemental et d'aide financière au Conseil Départemental

    DélibérationFinances locales
    PDF ↓

Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 29 septembre 2026 à 01h43.

Ce qui est publié

Ce que vous trouvez ici

La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :

  • les délibérations adoptées par le conseil municipal ;
  • les actes réglementaires, notamment les arrêtés du maire (circulation, police, urbanisme) ;
  • les contrats et conventions passés par la commune ;
  • les documents budgétaires transmis au contrôle de légalité.

À l’accueil de la mairie

Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.