Vie municipale

Délibérations et actes

Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.

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1 126 actes — page 53 sur 57

  • 24 Fév2022

    Voirie : devis voirie urbaine vallée verte

    DélibérationFinances locales
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  • 24 Fév2022

    Conseil municipal : attribution du Maire et des Adjoints

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 24 Fév2022

    devis aire de camping cars

    DélibérationFinances locales
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  • 24 Fév2022

    Conseil municipal : composition de la commission érosion

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 24 Fév2022

    projet extension et réhabilitation des vestiaires de foot de Dolo

    DélibérationFinances locales
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  • 24 Fév2022

    Election des membres de la commission appel d'offres et de la commission de délégation de service public (DSP)

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 24 Fév2022

    Personnel : protection sociale complémentaire (rectificatif)

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 24 Fév2022

    devis grillage pour délimiter emplacements stockage matériel association dans local de Dolo

    DélibérationFinances locales
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  • 24 Fév2022

    Vente de lots dans le lotissements les Courtils - projet construction logements sociaux

    DélibérationDomaines de competences par themes
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  • 24 Fév2022

    devis peinture et revetement de sols à la maison citoyenne

    DélibérationFinances locales
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  • 24 Fév2022

    Vente des lots dans le lotissements les Courtils

    DélibérationDomaines de competences par themes
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  • 24 Fév2022

    désignation des membres des commissions communautaires

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 24 Fév2022

    composition de la commission de contrôle de la liste électorale

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 24 Fév2022

    Conseil municipal : désignation des membres des commissions municipales

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 20 Jan2022

    Conseil municipal : installation d'une nouvelle conseillère municipale

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 20 Jan2022

    Personnel : protection sociale complémentaire

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 20 Jan2022

    Renouvellement adhésion à ALEC

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 20 Jan2022

    solution de transport estival et demande de subvention LEADER

    DélibérationFinances locales
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  • 20 Jan2022

    Note intention sur projet culturel

    DélibérationDomaines de competences par themes
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  • 20 Jan2022

    Programme voirie

    DélibérationFinances locales
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Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 29 septembre 2026 à 01h43.

Ce qui est publié

Ce que vous trouvez ici

La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :

  • les délibérations adoptées par le conseil municipal ;
  • les actes réglementaires, notamment les arrêtés du maire (circulation, police, urbanisme) ;
  • les contrats et conventions passés par la commune ;
  • les documents budgétaires transmis au contrôle de légalité.

À l’accueil de la mairie

Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.