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Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.
Recherchez par mot-clé, puis affinez par nature d’acte ou par année. Chaque document s’ouvre au format PDF sur le portail Megalis Bretagne, où il fait foi.
1 126 actes — page 53 sur 57
Voirie : devis voirie urbaine vallée verte
Conseil municipal : attribution du Maire et des Adjoints
devis aire de camping cars
Conseil municipal : composition de la commission érosion
projet extension et réhabilitation des vestiaires de foot de Dolo
Election des membres de la commission appel d'offres et de la commission de délégation de service public (DSP)
Personnel : protection sociale complémentaire (rectificatif)
devis grillage pour délimiter emplacements stockage matériel association dans local de Dolo
Vente de lots dans le lotissements les Courtils - projet construction logements sociaux
devis peinture et revetement de sols à la maison citoyenne
Vente des lots dans le lotissements les Courtils
désignation des membres des commissions communautaires
composition de la commission de contrôle de la liste électorale
Conseil municipal : désignation des membres des commissions municipales
Conseil municipal : installation d'une nouvelle conseillère municipale
Personnel : protection sociale complémentaire
Renouvellement adhésion à ALEC
solution de transport estival et demande de subvention LEADER
Note intention sur projet culturel
Programme voirie
Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 29 septembre 2026 à 01h43.
La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :
À l’accueil de la mairie
Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.
Jugon-les-Lacs
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