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Vie municipale

Délibérations et actes

Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.

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1 126 actes — page 41 sur 57

  • 9 Mar2023

    Travaux : divers devis

    DélibérationFinances locales
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  • 9 Mar2023

    Travaux : devis pour la balyage des rues

    DélibérationFinances locales
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  • 9 Mar2023

    Travaux : projet de construction de la salle art et mouvement

    DélibérationFinances locales
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  • 9 Mar2023

    Travaux : point sur les travaux d'aménagement de l'aire de VTT des Roches Blanches

    DélibérationFinances locales
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  • 9 Mar2023

    finances : cession du terrain du centre de secours au SDI des Côtes d'Armor dans le parc d'activité des 4 routes

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 9 Mar2023

    finances : rétrocession ancien centre incendie et secours rue de la Petite Chaussée

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 9 Mar2023

    Finances : mise en vente de la maison située 2 et 4 place de la Liberté à Dolo

    DélibérationDomaine et patrimoine
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  • 9 Mar2023

    finances : demande de subvention association Saint-Brieuc Artmor

    DélibérationFinances locales
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  • 10 Mar2023

    PC S2T - construction de 2 habitations

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 10 Mar2023

    PC S2T - construction 2 maisons d'habitation

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 6 Mar2023

    CU LEBOUCHER Mathilde - rénovation du bâti existant à usage d'habitation

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 3 Mar2023

    DP MARTIN Yves - remplacement menuiseries

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 1 Mar2023

    DP ALLO Grégory - installation de panneaux photovoltaïques

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 1 Mar2023

    DP COUALAN - installation d'une clôture

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 27 Fév2023

    DP NIQUETTE Brigitte - changement de la porte d'entrée

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 23 Fév2023

    DP EARL la Bruyère - pose d'une fenêtre, de 5 turbines et 3 ventilateurs

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 16 Fév2023

    PC REBOURS Alain - démolition remise et création garage

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 16 Fév2023

    DP HAQUIN/SOLLIER - pose de panneaux photovoltaïques

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 15 Fév2023

    PC GEARBA - construction d'une maison d'habitation

    Acte réglementaireUrbanisme
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  • 15 Fév2023

    PD Mairie - démolition habillage d'un escalier

    Acte réglementaireUrbanisme
    PDF ↓

Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 29 septembre 2026 à 01h43.

Ce qui est publié

Ce que vous trouvez ici

La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :

  • les délibérations adoptées par le conseil municipal ;
  • les actes réglementaires, notamment les arrêtés du maire (circulation, police, urbanisme) ;
  • les contrats et conventions passés par la commune ;
  • les documents budgétaires transmis au contrôle de légalité.

À l’accueil de la mairie

Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.