Délibérations et actes

1 126 actes — page 40 sur 57

• 28 Mar2023

  DP ROBERT-HESRY - Edification clôture

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 27 Mar2023

  DP_WITHERS BARRY_ remplacement du toit

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 27 Mar2023

  DP WERNER WIN Changement menuiseries

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 20 Mar2023

  DP Team Biker - Pose d'un bungalow

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 17 Mar2023

  PC AILLET - Division + création maison

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 14 Mar2023

  DP LESSARD - coupe d'arbres

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 9 Mar2023

  Personnel : modification du tableau des effectifs (emplois permanents) au 1er juin 2023- suite erreur matérielle

  DélibérationFonction publique
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• 16 Mar2023

  DP ARIES François - agrandissement fenêtre, remplacement menuiseries, bardage

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 23 Fév2023

  DP EARL La Bruyere Erreur matérielle

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 10 Mar2023

  DP AILLET Abel - division parcelle

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 9 Mar2023

  Travaux : devis rambarde du pont de Lorgeril

  DélibérationFinances locales
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• 9 Mar2023

  finances : aide urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et en Syrie

  DélibérationFinances locales
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• 9 Mar2023

  Personnel : modification du tableau des effectifs (emplois permanents) au 1er juin 2023

  DélibérationFonction publique
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• 9 Mar2023

  communication : achat d'un panneau d'information numérique

  DélibérationFinances locales
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• 9 Mar2023

  finances : possibilité de dépôt demande de subvention dans le cadre des Petites Cités de Caractère (périmètre de la ZPPAUP) pour les particuliers

  DélibérationFinances locales
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• 9 Mar2023

  Travaux : point sur l'extension-réhabilitation du vestiaire de foot de Dolo

  DélibérationCommande Publique
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• 9 Mar2023

  Communauté agglomération LTM : Programme voirie rurale 2021-2023 : modification n°1 de la convention de maîtrise d'ouvrage avec LTM

  DélibérationCommande Publique
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• 9 Mar2023

  Finances : approbation du PAPI pour année 2023

  DélibérationDomaines de competences par themes
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• 9 Mar2023

  communication : dénomination de rues

  DélibérationAutres domaines de competences
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• 9 Mar2023

  Personnel : création de poste cadre B (filière culturelle) pour la bibliothèque/médiathèque

  DélibérationFonction publique
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Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 29 septembre 2026 à 01h43.