Délibérations et actes

1 126 actes — page 34 sur 57

• 6 Juil2023

  Personnel : Mise en place de titres-restaurant

  DélibérationFonction publique
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• 6 Juil2023

  Bibliothèque

  DélibérationDomaines de competences par themes
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• 6 Juil2023

  Tarif accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2023

  DélibérationFinances locales
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• 6 Juil2023

  Subvention transport scolaire départemental

  DélibérationFinances locales
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• 6 Juil2023

  Divers Devis

  DélibérationFinances locales
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• 6 Juil2023

  Compte rendu de la commission d'appel d'offres du 4 juillet : vestiaire de foot

  DélibérationCommande Publique
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• 6 Juil2023

  Décisions modificatives du budget

  DélibérationFinances locales
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• 6 Juil2023

  Vente de lots dans le lotissement Les Courtils

  DélibérationDomaine et patrimoine
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• 6 Juil2023

  Demande de subvention au Conseil Départemental Construction salle Art et Mouvement

  DélibérationFinances locales
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• 6 Juil2023

  Demande de subvention de l'école Saint-Ilan

  DélibérationFinances locales
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• 6 Juil2023

  Achat de l'emprise foncière du secteur du petit étang à l'epfb

  DélibérationDomaine et patrimoine
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• 6 Juil2023

  DP BREXEL Gérard - création d'ouvertures

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 5 Juil2023

  DP LORY Marie-Claire - détachement d'un lot à bâtir

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 3 Juil2023

  DP RAFFRAY Marie-Thérèse - mise en place d'une clôture

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 30 Juin2023

  retrait PC MENARD - extension habitation + construction carport + préau + modification façades et ouvertures

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 28 Juin2023

  DP CHIPOT - rénovation d'une habitation, mise ne place d'un appentis et d'une clôture

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 27 Juin2023

  PC LETTOLI/GUERIN - construction d'une maison d'habitation

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 29 Juin2023

  DP MOUILLERE - pose d'une clôture

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 27 Juin2023

  DP SOHIER Anthony - construction d'un mur de 2.50m

  Acte réglementaireUrbanisme
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• 26 Juin2023

  Arrêté 20230614 AOT Fête de l'école Dolo

  Acte réglementaireDomaine et patrimoine
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Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 28 septembre 2026 à 13h40.