Accueil » Vie municipale » Délibérations et actes
Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.
Recherchez par mot-clé, puis affinez par nature d’acte ou par année. Chaque document s’ouvre au format PDF sur le portail Megalis Bretagne, où il fait foi.
1 126 actes — page 34 sur 57
Personnel : Mise en place de titres-restaurant
Bibliothèque
Tarif accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2023
Subvention transport scolaire départemental
Divers Devis
Compte rendu de la commission d'appel d'offres du 4 juillet : vestiaire de foot
Décisions modificatives du budget
Vente de lots dans le lotissement Les Courtils
Demande de subvention au Conseil Départemental Construction salle Art et Mouvement
Demande de subvention de l'école Saint-Ilan
Achat de l'emprise foncière du secteur du petit étang à l'epfb
DP BREXEL Gérard - création d'ouvertures
DP LORY Marie-Claire - détachement d'un lot à bâtir
DP RAFFRAY Marie-Thérèse - mise en place d'une clôture
retrait PC MENARD - extension habitation + construction carport + préau + modification façades et ouvertures
DP CHIPOT - rénovation d'une habitation, mise ne place d'un appentis et d'une clôture
PC LETTOLI/GUERIN - construction d'une maison d'habitation
DP MOUILLERE - pose d'une clôture
DP SOHIER Anthony - construction d'un mur de 2.50m
Arrêté 20230614 AOT Fête de l'école Dolo
Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 28 septembre 2026 à 13h40.
La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :
À l’accueil de la mairie
Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.
Jugon-les-Lacs
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