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Vie municipale

Délibérations et actes

Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.

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Recherchez par mot-clé, puis affinez par nature d’acte ou par année. Chaque document s’ouvre au format PDF sur le portail Megalis Bretagne, où il fait foi.

1 126 actes — page 27 sur 57

  • 8 Fév2024

    mise en vente 15 rue des Artisans

    DélibérationDomaine et patrimoine
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  • 8 Fév2024

    Travaux service technique

    DélibérationFinances locales
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  • 8 Fév2024

    Devis vestiaires foot Dolo

    DélibérationFinances locales
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  • 8 Fév2024

    attribution cheque cadeau aux agents

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 8 Fév2024

    mise en vente 7 place de la Liberté

    DélibérationDomaine et patrimoine
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  • 8 Fév2024

    Creation poste ATSEM et suppression poste Adjoint technique ecole

    DélibérationFonction publique
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  • 8 Fév2024

    Travaux devis taille désherbage

    DélibérationFinances locales
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  • 8 Fév2024

    modification du tableau des effectifs au 1er avril 2024

    DélibérationFonction publique
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  • 8 Fév2024

    Devis tonte terrains de foot

    DélibérationFinances locales
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  • 8 Fév2024

    Travaux divers devis

    DélibérationFinances locales
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  • 8 Fév2024

    creation commission locale du SPR

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 8 Fév2024

    choix du nom de la salle Art et Mouvement

    DélibérationDomaines de competences par themes
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  • 8 Fév2024

    Travaux esquisse médiathèque

    DélibérationCommande Publique
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  • 8 Fév2024

    mise à jour forfait mobilites durables

    DélibérationAutres domaines de competences
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  • 18 Déc2023

    Arrêté 20231210 Permission de voirie STE ARMOR Bouquet Jalu

    Acte réglementaireDomaines de competences par themes
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  • 14 Déc2023

    facturation des frais de scolarite eleves de la commune de Plorec sur Arguenon

    DélibérationFinances locales
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  • 14 Déc2023

    subvention repas ecole privee pour annee scolaire 2023-2024

    DélibérationFinances locales
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  • 14 Déc2023

    subvention jouets de Noel des ecoles

    DélibérationFinances locales
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  • 14 Déc2023

    LTM gestion des eaux pluviales urbaines

    DélibérationDomaines de competences par themes
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  • 14 Déc2023

    demande de subvention pour classe de neige ecole publique

    DélibérationFinances locales
    PDF ↓

Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 28 septembre 2026 à 13h40.

Ce qui est publié

Ce que vous trouvez ici

La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :

  • les délibérations adoptées par le conseil municipal ;
  • les actes réglementaires, notamment les arrêtés du maire (circulation, police, urbanisme) ;
  • les contrats et conventions passés par la commune ;
  • les documents budgétaires transmis au contrôle de légalité.

À l’accueil de la mairie

Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.