Délibérations et actes

Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.

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1 126 actes — page 18 sur 57

10 Avr2025
demande aide financiere DRAC mediatheque fonds informatique et numerique
DélibérationFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
demande aide financiere DRAC mediatheque fonds documentaire
DélibérationFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
CFU 2024 budget commune
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
CFU 2024 budget annexe cuisine écoles et garderies
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
CFU 2024 budget annexe Lotissement de la clé des Champs
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
CFU 2024 budget aire de camping cars
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
CFU 2024 budget annexe Superette
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
CFU 2024 budget annexe Lotissement des Courtils
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
Approbation du Compte financier unique pour BP et budgets annexes - rectif erreur materielle DE2025-32
DélibérationFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
Etat 1259 annexe délibération DE2025_34
DélibérationFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
BP2025_Commune
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
BP2025_Lot_Courtils_remplace
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
BP2025_Superette_remplace
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
BP2025_Aire_Camping_Cars
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
BP2025_Lot_Clé_des_Champs
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
BP2025_Superette
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
BP2025_Lot_Courtils
Document budgétaireFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
divers devis projets culturels
DélibérationFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
divers devis travaux
DélibérationFinances locales
PDF ↓
10 Avr2025
Divers devis festivités
DélibérationFinances locales
PDF ↓

Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 28 septembre 2026 à 13h40.

Ce qui est publié

Ce que vous trouvez ici

La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1^er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :

les délibérations adoptées par le conseil municipal ;
les actes réglementaires, notamment les arrêtés du maire (circulation, police, urbanisme) ;
les contrats et conventions passés par la commune ;
les documents budgétaires transmis au contrôle de légalité.

À l’accueil de la mairie

Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.

Vie municipale