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Vie municipale

Délibérations et actes

Les délibérations du conseil municipal et les actes de la commune sont publiés en ligne, sur le portail Megalis Bretagne.

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Recherchez par mot-clé, puis affinez par nature d’acte ou par année. Chaque document s’ouvre au format PDF sur le portail Megalis Bretagne, où il fait foi.

1 126 actes — page 17 sur 57

  • 10 Juil2025

    Approbation PV séance du 22 mai 2025

    DélibérationInstitutions et vie politique
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  • 22 Mai2025

    Personnel renouvellement contrat

    DélibérationFonction publique
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  • 22 Mai2025

    2025 DM1 budget annexe Lotissement de la clé des Champs

    Document budgétaireFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Budget principal commune DM1

    Document budgétaireFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Vote des subventions annuelles Education et Culture

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    vente d une parite chemin exploitation La Chapelle

    DélibérationDomaine et patrimoine
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  • 22 Mai2025

    Mise en oeuvre Fonds de concours pour parc roulant SDIS

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    LTM Conseil communautaire 2026 nombre et répartition sièges

    DélibérationInstitutions et vie politique
    PDF ↓
  • 22 Mai2025

    Marché de travaux: Mairie France services avenant lot12

    DélibérationCommande Publique
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  • 22 Mai2025

    Reconduction du chèque Culture Sport_année scolaire 2025-2026

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Travaux - Divers devis

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Décisions modificatives du budget

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Vote des subventions annuelles Associations Santé

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Vote des subventions annuelles Associations diverses locales

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Vote de participation annuelle département pour Fonds aide aux jeunes

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Vote des subventions annuelles Animations

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Vote des subventions annuelles Sport

    DélibérationFinances locales
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  • 22 Mai2025

    Approbation du PV séance du 10 avril 2025

    DélibérationInstitutions et vie politique
    PDF ↓
  • 22 Mai2025

    Revalorisation des primes du personnel communal

    DélibérationFonction publique
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  • 10 Avr2025

    demande aide financiere DRAC mobilier mediatheque

    DélibérationFinances locales
    PDF ↓

Les actes sont publiés par la commune sur le portail open data de Megalis Bretagne, où les documents font foi. Les 1 126 actes les plus récents sont consultables ici ; l'intégralité (1 711 actes depuis la mise en ligne) reste accessible sur le portail. Dernière synchronisation : 28 septembre 2026 à 13h40.

Ce qui est publié

Ce que vous trouvez ici

La publication en ligne des actes remplace, depuis le 1er juillet 2022, leur affichage papier. Sont concernés :

  • les délibérations adoptées par le conseil municipal ;
  • les actes réglementaires, notamment les arrêtés du maire (circulation, police, urbanisme) ;
  • les contrats et conventions passés par la commune ;
  • les documents budgétaires transmis au contrôle de légalité.

À l’accueil de la mairie

Les procès-verbaux des séances du conseil et le détail des indemnités des élus sont tenus à la disposition du public à l’accueil de la mairie.