menu
Découvrir notre commune
Géolocalisation
Notre Commune
Notre histoire
Nos Labels
Lamballe Terre & Mer Communauté d'agglomération
Bureau d'information touristique de Jugon Les Lacs
Agenda des manifestations
Galeries de photos
Vidéos
Actualités
Vie municipale
Mairie
Conseil Municipal
Travaux/Projets/Marchés Publics
Budgets et Finances
Sécurité
Bulletin municipal
Conseil Municipal des Enfants : CME
Services municipaux
Salles communales
Service Technique
Service Administratif
Cimetières
CCAS - EHPAD du Prieuré
Bibliothèque
Enfance et Jeunesse
Services scolaires et périscolaires
Ecole publique maternelle et primaire
Petite enfance 0-6 ans
Centre loisirs 3- 11 ans
Animations 11-17 ans
Informations/Actions Jeunesse
Transport scolaire
Urbanisme et Habitat
Plan Local d'Urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme
Terrains à bâtir
Démarches urbanismes
Aide à l'habitat au logement
Demandes de subventions
Démarches administratives
CNI/Passeport et Certification Identité Numérique
Guide des démarches administratives
Cadre de vie / Environnement
Transports Publics
Service déchets
Marchés hebdomadaires
Jardins des saveurs
Zéro déchets
Aire de camping car
Espaces ludiques et sportifs
Entretien extérieur : Gestion différenciée
Station Sports Nature Jugon
Maison pêche et nature des côtes d'Armor
Associations / Manifestations
Parc éolien des 4 Routes
Espace France Services
France Services Jugon Les Lacs
language
Conseil Municipal du 16/12/2021
Accueil
/
Vie municipale
/
Conseil Municipal
/
Procès Verbaux des séances de conseils municipaux
/
Conseil Municipal du 16/12/2021
25/02/2022
Pièces jointes
file_download
CR20211216.pdf (PDF - 0.32Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×