Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

VIE INSTITUTIONNELLE – Accueil de Mme Martine PELAN et Mr Didier YON, conseillers départementaux du canton de Plénée-Jugon
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un secrétaire de séance
VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation du procès-verbal du 21 mai 2026
VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation du procès-verbal du 05 juin 2026
VIE INSTITUTIONNELLE – Tirage au sort relatif au jury d’assisses
VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions communautaires
VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation des conseillers municipaux au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation d’un élu communal référent Convention Territoriale Globale
VIE INSTITUTIONNELLE – Orientations générales relatives au droit à la formation de l’élu local
VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation d’un ambassadeur ARIC
VIE INSTITUTIONNELLE – Inscription aux formations ARIC / LTM / COMMUNES
VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation d’un correspondant défense
FINANCES – Demande de subvention association soirée Sevoy
FINANCES – Demande de subvention association Dolo en musique
FINANCES – Soutien au vœu du conseil régional d’orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026
DOMAINE – Proposition d’acquisition d’une parcelle à Mr Pierrick ALLEE, à Mme Maryvonne MORDEL, et à Mme Martine GOUZAUT
DOMAINE – Proposition d’acquisition d’une parcelle à Mr Manuel BITEL
HABITAT – Choix du promoteur pour l’aménagement des 2 plots au lotissement de St-Igneuc
COMMUNICATION – Adhésion à l’appli «Mon village»
JEUNESSE – Fixation du tarif élève 2025/2026 pour établir la facturation à la commune de Ploerec
JEUNESSE – Création des tranches de quotient familial pour la tarification des services jeunesses
JEUNESSE – Fixation des tarifs d’accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2026
JEUNESSE – Fixation des tarifs de restauration scolaire à compter du 1er septembre 2026
JEUNESSE – Renouvellement du parc informatique des écoles
RESSOURCES HUMAINES – Création d’emplois non permanent
RESSOURCES HUMAINES – Modification d’emplois permanents à temps complet et à temps non complet, filière culturelle, administrative, technique, médico-sociale dans le cadre de l’organisation de la rentrée scolaire
RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi fonctionnel de Directrice générale des services
RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs
RESSOURCES HUMAINES – Convention de mise à disposition d’un agent au CCAS
FINANCES – Information sur les devis signés par délégation du conseil municipal
AGGLO – Information sur les actualités communautaires
AGENDA – Manifestations communales et représentation de la commune
AGENDA – Réunions institutionnelles
QUESTIONS DIVERSES