Agenda

Conseil Municipal

19 novembre 2026 — 19h30

Conseil Municipal

Informations pratiques

Quand19 novembre 2026 — 19h30
ORDRE DU JOUR
I. VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation d’un secrétaire de séance
II. VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation du procès-verbal du 15 octobre 2026
III. MARCHES PUBLICS – Marché assurances
IV. FINANCES – Décision modificative du budget général
V. FINANCES – Clôture du budget annexe Les Courtils
VI. FINANCES – Fixation du loyer pour le Dr Junior
VII. FINANCES – Subventions pour l’achat de jouet de Noël
VIII. CCAS – Avenant à la convention de remboursement des frais du personnel technique
IX. CCAS – Convention de mise à disposition du service technique à compter du 01.01.2027
X. RESSOURCES HUMAINES – Présentation de l’organigramme de la commune
XI. RESSOURCES HUMAINES – Création de poste au sein des services techniques – adjoint technique territorial 2ème classe
XII. RESSOURCES HUMAINES – Création de poste au sein des services techniques – ingénieur territorial
XIII. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs
XIV. DOMAINE – Rachat à l’EPF Bretagne du terrain de La Jouaie à Dolo
XV. DOMAINE – Désaffectation et déclassement de la voie communale 4
XVI. DOMAINE – Cession de la voie communale 4
XVII. DOMAINE – Echange de parcelles entre Lamballe Terre et Mer et la commune de Jugon-les-Lacs
XVIII. JEUNESSE – Conventions de participation financière avec l’école St-Yves : septembre-décembre 2026 et 2027/2029
XIX. ENVIRONNEMENT – PAPI Arguenon-Jugon
XX. REPRESENTATIONS EXTERIEURES – Information des délégués aux organismes extérieurs
XXI. AGGLO – Désignation des représentants de la commune au sein des instances enfance jeunesse de l’agglomération
XXII. AGGLO – Information sur les actualités communautaires
XXIII. AGENDA – Manifestations communales et représentation de la commune
XXIV. AGENDA – Réunions institutionnelles
XXV. QUESTIONS DIVERSES

Date :

Le jeudi 19 novembre 2026 à 19h30

Lieu de l'évènement :

22270 Jugon-les-Lacs

Prix de l'évènement :

Événement gratuit

Mairie de Jugon-les-Lacs

Mairie de Jugon-les-Lacs

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